![Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics - Sénat Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics - Sénat](https://www.senat.fr/rap/l15-477/l15-4772.gif)
Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics - Sénat
![Loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée dite Loi « MOP» MIQCP/Formation - - ppt video online télécharger Loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée dite Loi « MOP» MIQCP/Formation - - ppt video online télécharger](https://slideplayer.fr/slide/3385972/11/images/22/Mission+de+base+pour+ouvrages+de+b%C3%A2timent.jpg)
Loi du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'œuvre privée dite Loi « MOP» MIQCP/Formation - - ppt video online télécharger
![2. Les honoraires de la maîtrise d'?uvre pour une mission de base - Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation) 2. Les honoraires de la maîtrise d'?uvre pour une mission de base - Le guide de l'ingénierie de restauration - Conception et réalisation des unités de restauration collective (neuf, réhabilitation et rénovation)](https://www.territorial.fr/uploads/Externes/OuvragesXML/CL11/_images-jpg96/gr2-06.jpg)